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31 janvier 2017 2 31 /01 /janvier /2017 10:43

Nous aurons prochainement l'occasion de revenir sur ce dossier.

Il semble cependant apparaître qu'une fois de plus, les contribuables en général et les Orcéens en particulier, payent les factures de la mauvaise gestion des politiques, qu'ils soient de gauche (cavalerie, comptes inexacts...) ou de droite (augmentation des impôts surdimensionnée et contraire aux promesses électorales).

Pour Orsay en Action,

Jean-Christophe Péral

orsay91400@free.fr

06 60 93 52 22

"Factures impayées" du Conseil Départemental : le rapport est validé
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10 octobre 2013 4 10 /10 /octobre /2013 14:12

L'article du Parisien du 09 octobre 2013 est édifiant ! Notre ville détient le triste record départemental du montant moyen de taxe d'habitation le plus élevé par habitant.

 

La moyenne, en Essonne, est de 719€ par habitant, un Orcéen paye, lui, 1096€.

 

Tableau-2.jpg

 

Cliquer sur le tableau pour l'agrandir.

Cliquer sur ce lien ci-dessous pour accéder à l'article du Parisien

Le Parisien - 2013 - 10 - 09 Le Parisien - 2013 - 10 - 09

 

Une sérieuse évolution malgré une erreur de calcul

 

Attention! Le journaliste a fait une erreur de calcul pour l'évolution de la taxe foncière entre 2007 et 2013. Il a oublié de tenir compte du taux de la taxe des ordures ménagères en 2007. Nous n'étions alors pas à 21,34% de taxes mais déjà à 30,46%.

Ce qui porte l'évolution du taux au cours de l'actuelle mandature à "seulement" +11,4% au lieu des +56,93% annoncés.

Bien que réduit, ce chiffre est très mauvais puisqu'il nous place au 7ème rang (sur 33) des villes ayant le plus augmenté leurs impôts fonciers au cours de la période.

 

Comparatif 2007-2013

 

Pour juger l'impact qu'aura eu M. le Maire sur nos impôts locaux, il suffit de comparer les taux de 2013 à ceux de 2007.

 

En gras les impôts votés directement par le Maire d'Orsay qui est également délégué communautaire (CAPS), mais aussi conseiller général (département)...

 

A son actif (et à notre passif en tant que contribuables), on retrouve notamment le vote en 2012, de la création d'un impôt nouveau : une taxe foncière pour l'intercommunalité.

 

Comparatif.jpg

Cliquer sur l'image pour l'agrandir

 

Un bilan négatif

 

En 2008, l'engagement numéro 13 du candidat élu était "Limiter la pression fiscale et réduire la dette de la commune".

Si force est de constater que l'engagement a été tenu en ce qui concerne la dette (grâce à l'augmentation des impôts en début de mandat), la pression fiscale, loin d'avoir diminuée, s'est aggravée.

 

Taxes-David-Ros-2.jpg

 

 

Au sein de la communauté d'agglomération, nous nous disputons, avec Igny, la première place des villes ayant les taux d'imposition les plus élevés.

 

 

Impôts des villes de la caps

 

 

Notre objectif :

 

Etre la ville la plus taxée du département n'est pas une fatalité.

Les Orcéens n'ont pas vocation à être ponctionnés de la sorte.

Une gestion saine, correspondant uniquement aux besoins des administrés nous permettra de revenir à une fiscalité plus acceptable.

 

Top 10 Esssonne

 

Quitter la tête de ce classement est notre objectif prioritaire en matière de finances.

Nous vous proposerons prochainement des solutions concrètes pour le réaliser. 

 

 

L'équipe d'Orsay en Action

 

orsay2014@free.fr

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3 janvier 2013 4 03 /01 /janvier /2013 22:39

Estimé en 2009 à 920 000 € HT (1 100 000€ TTC) , dont seulement 530 000 € payés par la commune (640 000€ TTC), le coût de la construction du complexe de Mondétour aura finalement doublé en 3 ans.

 

Pire, la charge des Orcéens a, quant à elle, presque triplé.

 

Au final, 14% de ce que nous avons payé en taxes d'habitation et foncières en 2012 auront été engloutis dans ce projet qui a complètement échappé à nos responsables et dont le surcoût dépasse aujourd'hui le million d'euros.

 

Tennis 3

 

Pour comprendre ce dossier, nous avons épluché tous les procès-verbaux des conseils municipaux depuis le 25 mars 2009. Vous pouvez les consulter sur le site de la mairie en cliquant sur le lien ci-dessous :

 

link

 

Ce travail laborieux et pointilleux nous a occasionné quelques surprises. La première, de taille, est que le maire, complètement dépassé par son dossier donnait parfois des réponses incohérentes aux questions qui lui étaient posées en conseil municipal. Étonnant? Quoique...

 

 

1) Le projet, le devis initial et les subventions qui nous étaient promises

 

 

Le projet du complexe de Mondétour est présenté pour la première fois aux élus lors du conseil municipal du 25 mars 2009.

 

Contrat Départemental - PV du 25 mars 2009 Contrat Départemental - PV du 25 mars 2009

 

Il porte sur :

- La couverture de 2 courts de tennis

- Une salle multi-activités d'environ 160 m2 avec rangement et vestiaire

- Un club-house d'environ 80m2

 

bardage-int-toiture-des-tennisjpg 50193dd687ca7

 

Le coût de l'opération est estimé à 1 100 000 € TTC (919 735 € HT).

La part restant à charge de la commune étant estimée à 640 173 € TTC (535 262 € HT)

 

Le montant des subventions que nous devions obtenir était donc de 459 830 €TTC.

Elles se répartissaient comme suit :

- 292 500 € par le Conseil Général dans le cadre du "contrat départemental communal".

- 167 330 € qualifiés par la formule "autre financement".

 

Pourtant, lors du conseil municipal du 19 décembre 2012, le maire affrme que le projet n'a bénéficié que de deux subventions :

-292 500 € par le Conseil Général dans le cadre du "contrat départemental communal"

- 32 000 € par la Fédération Française de Tennis.

 

On retrouve du reste ces chiffres (dont un, arrondi à 295 000 €) sur le panneau affiché devant le complexe de Mondétour pendant la durée des travaux.

 

Panneau affichage

 

Cliquez sur le lien ci-dessous pour agrandir l'image

 

Panneau affichage Panneau affichage

 

Nous n'avons donc bénéficié que de 324 500 € de subventions contre les 459 830 € annoncés et attendus.

 

Reste à savoir si le montant des subventions espérées a été surévalué en 2009 ou si le dossier a-t-il été mal géré au point de laisser échapper 135 330 € de subventions.

 

On note au passage qu'au début des travaux, l'estimation de 1 100 000 € TTC s'est transformée en un "coût prévisionnel de l'opération" estimé à 1 597 974 € TTC dont 1 270 974 € à charge pour la commune.

Soit une augmentation de 45% de l'estimation initiale en ce qui concerne le coût des travaux et 98,50% d'augmentation en ce qui concerne la part à charge des Orcéens.

Mais cela ne va pas s'arrêter là...

 

 

2) Le coût final de l'opération

 

lingots

 

Lors du conseil municipal du 19 décembre 2012, le maire a affirmé que le coût total de l'opération était de : 2 059 012 € TTC (1 721 682 € HT).

 

Pourtant, en faisant la somme des décisions prises par le maire pour "la construction de deux courts de tennis couverts et d'une salle polyvalente", nous arrivons à un total de 2 209 136 € TTC (1 847 104 € HT).

 

Un écart de 150 000 € (entre nos calculs et ceux du maire) qui est l'exemple type du manque de rigueur que nous allons retrouver à tous les niveaux de ce dossier.

 

Toujours est il que le coût final de l'opération présente une augmentation de 38% par rapport au "coût prévisionnel" et de 100% par rapport à l'estimation initiale.

Quant à la part à charge des Orcéens, elle a pris 48 % de hausse par rapport au "coût prévisionnel" et 195% d'augmentation par rapport à l'estimation initiale sur laquelle les élus s'étaient prononcés en 2009.

 

Vous pouvez vérifier nos calculs en consultant ce tableau excel et la synthèse des décisions municipales que nous avons répertoriées. Ces décisions sont extraites des procès-verbaux des conseils municipaux des 26 avril et 29 juin 2011 ainsi que des 8 février, 9 mai, 29 juin, 3 octobre et 19 décembre 2012.

 

Tableur décisions Tableur décisions

Décisions municipales sur les tennis Décisions municipales sur les tennis

 

3) Des informations imprécises données en conseil municpal et des explications approximatives de la part du maire

 

Il n'est déjà pas facile pour les élus, et qui plus est les élus minoritaires, de pouvoir étudier avec le soin nécessaire les dossiers sur lesquels ils auront à se prononcer en conseil municipal. Ces dossiers, dépassant régulièrement la centaine de pages, leurs sont en effet communiqués moins d'une semaine avant le conseil municipal, ce qui laisse peu de temps (un week-end seulement) pour les étudier.

La tâche est d'autant plus compliquée quand ceux-ci contiennent des informations imprécises voire erronées.

 

- Une erreur dans la délibération sur le vote du budget 2012 (PV du 14 décembre 2011)

 

Budget

 

Lors de la présentation du budget 2012 est annoncée la "deuxième phase pour le complexe de Mondétour comprenant la réalisation des travaux à hauteur de 2,05 M€ (subventionnés à 39 % du montant HT)."

 

Seulement voilà ce n'est pas la somme annoncée (2,05 M€ TTC soit 1,71 M€ HT) qui est subventionnée à 39%.

Ce n'est même pas l'estimation initiale (1,1 M€ TTC soit 0,92 M€ HT) qui est subventionnée à 39%

Mais seulement une partie de celle-ci (750 000 € HT), comme le stipule le contrat départemental.

 

Contrat Départemental - PV du 25 mars 2009 Contrat Départemental - PV du 25 mars 2009

 

Malheureusement, par manque de rigueur, ni le maire ni son adjoint aux finances ne se sont alors rendus compte que, le coût des travaux ayant doublé et les subventions étant fixes, la part de ces dernières, par rapport au chiffre actualisé, a fatalement été divisée par deux...

 

... voire même un peu plus puisque, par rapport au chiffre annoncé (2,05 M€ TTC soit 1,71 M€ HT), la part des subventions (Conseil Général et Fédération Française de Tennis) , n'est plus que de 19%!

 

- Des explications étonnantes de la part du maire montrant une méconnaissance du dossier (PV du 21 mars 2012)

 

Interrogé par un élu qui lui demande des éclaircissements sur les travaux concernant le complexe de Mondétour, le maire annonce que le surcout des travaux est de 350 000 €.

 

Pourtant, si l'on s'en réfère à notre tableau excell, le montant des travaux est alors de 2 134 082 €TTC soit un surcoût par rapport à l'estimation initiale de 1 034 079 €, pratiquement le triple de ce que reconnaît le maire!

 

Plus surprenant est l'explication de ce surcoût par "l'opportunité saisie d'augmenter la superficie de la salle polyvalente de 68m2 à 160m2".

S'il avait connu son dossier, le maire aurait su que cette opportunité avait été saisie... dès le devis initial du projet et donc ne pouvait en aucun cas expliquer un quelconque surcoût.

 

Ne reste alors plus que la levée de l'option pour chauffer les deux courts de tennis pour expliquer les 350 000 € avoués.

350 000 € la levée d'une option estimée un an auparavant à 180 000 € HT (215 280 € TTC) dans le PV du 18 mai 2011 et finalement annoncée à 104 780 € TTC lors du conseil municipal du 19 décembre 2012!

 

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Avec une telle variation dans les chiffres, on commence à comprendre pourquoi le dossier n'avait aucune chance d'être maîtrisé par ceux qui en avaient la gestion.

 

- Le maire confirme officiellement des chiffres inexacts (PV du 29 juin 2012)

 

Pour bien comprendre pourquoi il est impossible de s'y retrouver pour les élus minoritaires, nous vous proposons l'exemple suivant.

 

En date du 29 juin 2012 le coût des travaux atteint la somme de 2 197 008 € TTC.

 

Mais comment le savoir autrement qu'en épluchant, comme nous venons de le faire, tous les procès-verbaux des conseils municipaux précédents?

Certainement pas en faisant confiance à l'équipe municipale!

Car en se basant sur les chiffres annoncés alors sur le site internet de la mairie, un élu arrive à un total, pour l'opération, de 1 657 832,65€.

Comme il n'est pas certain de son calcul, il demande confirmation au maire. Sans héstier, notre maire certifie ce chiffre qui, nous le savons aujourd'hui, est inférieur de 500 000 € au coût réèl des travaux à ce moment-là. 

 

Vous retrouverez la synthèse des 4 procès-verbaux mentionnés dans cet aricle dans le document ci-dessous.

 

Des informations plus qu'imprécises Des informations plus qu'imprécises

 

Plus que le manque de rigueur de l'équipe municipale se pose, au vu de ces exemples, la question de la fiabilité du maire par rapport aux informations et explications qu'il donne.

On a l'impression qu'en bon politique, il préfère répondre n'importe quoi plutôt que d'avouer qu'il ne connaît pas le dossier sur lequel on l'interroge.

 

4) Le bilan de l'opération

 

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A ce jour le coût total des travaux est donc de 2 209136 € TTC contre 1 100 003 €TTC annoncés, c'est exactement le double.

La part à charge des Orcéens est de 1 884 636 € soit le triple de ce qui était prévu au départ.

La part des subventions, qui est souvent annoncée à 40%, ne représente en fait que 14,7% du coût total.

 

Pour expliquer le surcoût, le maire, lors du conseil municipal du 19 décembre 2012, a évoqué le chauffage, le déplacement des courts de tennis et l'augmentation de 60 m2 du complexe par rapport au devis initial.

En effet il a été décidé que les vestiaires et sanitaires seraient finalement indépendants de la salle polyvalente.

Nous laissons à chacun le soin d'apprécier si ces ajouts justifient un surcoût d'1,1 M€.

 

De notre côté nous avons consulté un professionnel reconnu et ayant réalisé encore récemment une opération similaire pour un conseil régional.

Voici le tableau qu'il nous a fait, en fonction des chiffres que nous lui avons présentés il y a deux mois.

 

Tableau professionnel Tableau professionnel

 

La colonne "estim 03/2009" montre l'estimation faite avec le cahier des charges de l'époque (1 136 136 € TTC).

On constate qu'on retombe peu ou prou sur l'estimation faite par les services municipaux en 2009. On note que l'option chauffage n'est que de 30 000 € HT.

 

La colonne "nov 11" est l'estimation de ce que la mairie a payé.

La colonne "avec prog final" est l'estimation de ce que nous aurions normalement dû payer pour les bâtiments qui ont été inaugurés le 5 janvier : 1 416 760 € soit 800 000 € de moins que ce que nous avons payé.

 

5) La véritable raison du projet

 

Dans le bulletin municipal de janvier 2013, la majorité justifie la nécessité des travaux supplémentaires de la façon suivante : 

"Le projet de départ a été amélioré pour répondre de manière plus adéquate aux attentes des riverains et des usagers : la salle polyvalente dédiée aux associations sportives et culturelles est plus grande, l’option chauffage et les isolations thermique et phonique ont été étendus à l’ensemble du complexe."

 

Mais au fait quels étaient ces besoins à l'origine du projet?

Pour cela il faut remonter le temps jusqu'en 2008, au lendemain de l'élection de David Ros et de son équipe.

Dans son programme, le futur maire s'était engagé à demander aux conseils, Général et Régional, les subventions que son prédécesseur n'avait pas sollicitées.

C'est ainsi que pour réaliser "l'extension de l'école maternelle de Mondétour et de son restaurant scolaire". il avait été décidé de souscrire au contrat départemental communal proposé par le Conseil Général dont le maire est également l'un des vice-présidents.

Problème, ce contrat portait sur la réalisation de trois projets devant totaliser un montant total de 2 millions d'euros HT. Le projet de l'école maternelle étant alors estimé à 780 000€, il fallait donc trouver deux autres projets (pour un montant de 1 220 000€ HT) pour prétendre à la subvention.

Le terrain sytnthètique de football fut vite trouvé mais pour le troisième projet il a fallu se creuser la tête.

Trouver un projet qui ne serait qu'un pretexte pour obtenir la subvention pour l'école maternelle de Mondétour.

Et c'est finalement le maire qui a trouvé la solution. La couverture des tennis semblait réèllement être une nécéssité mais avec le montant du projet on n'arrivait pas encore à la somme des 2 millions d'euros nécéssaires.

Il fallait donc à présent trouver un pretexte au pretexte pour demander la subvention pour l'école maternelle de Mondétour.

Et c'est ainsi que naquit l'idée de la salle polyvalente...

 

Alors ce projet répond-il réèllement aux attentes des riverains ou répondait-il surtout aux besoins du maire et du vice-président du Conseil Général pour boucler une demande de subvention ?

 

Vous pourrez toutes et tous en juger par vous-même en voyant à quelle fréquence vous vous rendrez dans ces instalations onéreuses dont la moindre des choses serait effectivement d'être utiles aux Orcéens qui en sont les principaux mécènes.

 

A propos de mécénat, il a fallu attendre l'avant-veille pour que les élus minoritaires reçoivent enfin une invitation pour l'inauguration officielle du complexe. 

 

  Invitation Invitation

 

Les autres Orcéens, quant à eux attendront la cérémonie des voeux pour la découvrir, ils ne sont sans doute pas dignes d'êtres invités au "cocktail convivial" offert à l'issue de l'inauguration.

En même temps c'est normal, ils n'ont financé que 85% de l'opération.

Priorité est donnée à ceux qui ont amené les 15% majeurs.

 

Alors pendant que samedi 5 janvier nos élus et élites trinqueront à notre santé, nous vous disons sobrement :

Bonne année quand même...

 

Et en guise d'étrennes, nous vous laissons savourer l'ironie de ces affiches consultables sur le panneau d'affichage de la mairie annexe de Mondétour : David Ros votre maire, stages de tennis, comprendre ma facture pour agir.

 

Affichage Mondétour

 

Cliquer sur le lien ci-dessous pour agrandir la photo.

 

Affichage Mondétour Affichage Mondétour

 

Certainement un message subliminal !

 

 

L'équipe d'Orsay et Rien d'Autre

orsayetriendautre@free.fr

 

 

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Prochains rendez-vous

 

 

Vendredi 1er septembre

à 8h30

 

Café l'Aquarelle, rue de Paris

(en face de la poste)

 

Venez petit-déjeuner avec nous

 

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